Informations légales :
Statut juridique : Association 1901 Selah France ZP
Numéro RNA : W661005911
Directeur de la publication éditoriale : Eric Pechin
Adresse siège social : 8 Impasses des Petites Usses, 74330 La Balme de Sillingy, France
Email de contact : info@zoneprophetique.com
Créateur du site :
Hébergeur du site : Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias (GE), Suisse https://www.infomaniak.com
Présentation :
Le site accessible par l’URL suivante : www.zoneprophetique.com est exploité conformément à la législation française. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales qui peuvent être modifiées à tout moment sans préavis par l’association Selah France ZP.
Limitation de responsabilité :
L’association Selah France ZP s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Pour toute remarque sur le contenu du site, merci d’adresser un courriel à info@zoneprophetique.com.
Tout téléchargement de contenu s’effectue aux risques de l’utilisateur, l’association ne pourra être tenue responsable d’un dommage quelconque subi par l’utilisateur ou son matériel.
Photos non contractuelles :
Les photos sont libres de droits en provenance des banques de données : https://unsplash.com – https://www.istockphoto.com/fr – https://www.shutterstock.com/fr – https://stock.adobe.com/fr
Litiges :
Ces conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux territorialement compétents selon le siège social de l’association, conformément aux articles 42 et suivants du Code de procédure civile.
Protection des données personnelles (RGPD – CNIL) :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’association Selah France ZP garantit aux utilisateurs du site un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité relatif aux données personnelles les concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou par courriel :
Association Selah France ZP, 8 Impasse des Petites Usses, 74330 La Balme-de-Sillingy, France
info@zoneprophetique.com
Propriété intellectuelle : L’intégralité du contenu du site (textes, images, vidéos, animations, logos, icônes, graphismes, etc.) est protégée par le droit d’auteur conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants, ainsi que L.335-2 et suivants). Toute reproduction, modification, publication totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association Selah France ZP.
L’association Selah France ZP détient également les droits des producteurs de bases de données conformément aux articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande d’autorisation d’utilisation, veuillez écrire à : info@zoneprophetique.com.
Liens hypertextes : L’association Selah France ZP décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés par hyperliens depuis son propre site. L’association doit autoriser préalablement tout hyperlien vers son site par écrit, à adresser à : info@zoneprophetique.com.
Cookies : Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à la réalisation de statistiques de visites conformément aux recommandations de la CNIL. Vous pouvez gérer l’utilisation de ces cookies dans les paramètres de votre navigateur.
Précautions d’usage : L’utilisateur du site est responsable des précautions nécessaires pour éviter toute contamination par virus ou tout autre élément nuisible lors de la navigation ou du téléchargement.